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La Dépêche de Kabylie zappe le droit d’auteur

dimanche 27 avril 2008, par Rezki Mammar

La reproduction d’articles de presse est l’une des maladies honteuses du Web. Mais que penser d’un quotidien qui reprend une photo tirée d’un site Internet ? La Dépêche de Kabylie a publié sans autorisation une photo repiquée sur Rezki.net. Il s’agit d’une image représentant la chanteuse Malika Domrane. Alertés par un internaute, nous avons contacté la rédaction de ce journal le 21 avril dernier. La Dépêche de Kabylie n’a pas jugé utile de répondre. Récit.

La Dépêche de Kabylie a publié un grand dossier consacré au Printemps berbère de 1980 composé d’une série d’entretiens des militants historiques kabyles. Parmi les personnes interrogées, on trouve la chanteuse Malika Domrane, qui à l’époque avait participé aux événements de Tizi Ouzou. Une photo accompagne l’interview. C’est un lecteur qui nous a prévenu le 21 avril : « Cette photo a été volée, elle a été prise à Rezki.net ». Pour la petite histoire, l’image a été prise le 25 mars 2007 au musée Albert Kahn où la chanteuse jouait dans une pièce de théâtre. La photo est mise en ligne le 1er octobre 2007. Pas possible, la Dépêche de Kabylie ne peut pas se comporter comme un vulgaire pirate... Vérification faîte, il s’agit bien de la même image, recadrée et retouchée pour ajouter plus de lumière.

Une partie de la page contenant la photo incriminée

Nous écrivons alors un mail à la rédaction du journal, histoire d’en savoir plus. Jusqu’à maintenant, les sites non marchands ont le droit de reprendre nos articles et images, à condition de citer la source et de mettre un lien vers Rezki.net. En revanche, pour les médias qui génèrent un revenu, il est nécessaire de demander une autorisation. Ceci n’est pas clairement indiqué sur le site, mais jusqu’à maintenant, le principe de citation des sources est relativement bien respecté. Ceci à une exception près, en novembre 2005, un site édité par une entreprise avait publié un article, puis l’a retiré après un échange de mails. Il s’agit du seul précédent.

Malika Domrane le 25 mars 2007 sur scène au Musée Albert Kahn

Si la Dépêche de Kabylie avait formulé une demande par écrit, nous aurions bien entendu accepté avec plaisir, moyennant la citation de la source accompagnée d’un lien. Une petite rémunération même symbolique serait un plus.

Finalement, le quotidien n’a pas jugé utile de répondre. La rédaction était peut être débordée ? Dans le doute, nous avons laisser passer six jours avant de publier cet article. La réponse viendra peut être avec le temps, il n’est jamais trop tard pour bien faire.

Messages

  • Rezki Mselkhir fell-ak.Je ne travaille pas pour la dépeche de Kabylie,je suis une simple lectrice de ce journal,et de votre site,et comme je suis dans le domaine journalistique,je vous donne raison sur l’indication des sources d’une information ,mais un journaliste a le droit aussi de ne pas les divulguer.

    Si vous en voulez á ce journal,sachez que cette photo -pas une image,car il y a une trés grande différence entre les deux- est disponible aussi sur Google,et vous pouvez vérifier. Devez-vous demander aussi aux responsables de ce dernier de ne pas diffuser cette photo ?

    Vous pouvez vous en voulez s’il y a eu des photos qui vous appartienent,sur lesquelles on a fait des retouches,ca c’est illégal .

    Tout ce qui est sur Google,Mr Rezki, devient accessible au public,et le journaliste peut en utiliser,c’est une régle qui ne devait pas vous échapper.

    Malika Domrane est une fiérté,tsmennigh adh affagh partout les photos-ines,Rezki...Thesvanaghid ,ilaq ats-id nisvin,au contraire je suis contente de trouver oudhem-is partout,quant au commerce,dh lheq-ik mais oudhem n Malika Domrane youklal ad van tafat-is partout.

    Mes respects Mr Rezki

    • Je ne suis pas journaliste, mais juriste.

      Reproduire une photo publiée sur internet ou sur tout autre support, sans l’autorisation de l’auteur, peut donner lieu à des poursuites, même s’il n’y a pas eu retouche de ladite photo. Bien que l’internet soit accessible à un grand public, chaque utilisateur a le devoir de citer ses sources (c’est-à-dire donner le nom du support sur lesquel il a trouvé l’information suivi du nom de l’auteur ayant réalisé l’oeuvre reproduite). Ceci démontre au moins que le "reproducteur" n’a pas l’intention de s’approprier l’oeuvre, dans le cas où la reproduction serait destinée à de la publicaticité ou une exploitation à des fins commerciales - photos ou support écrit -. En effet, en droit français, le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de son article L.122-5, 2° et 3°, d’une part, que les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective (un site internet est d’utilisation collective) et d’autre part, que toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits (exemple ses héritiers en cas de décès de l’auteur)est illicite (article L.122-4. Cette reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la copropriété intellectuelle. Sur le fait de savoir, si une photo est une oeuvre intellectuelle ou pas, je pense que la qualité de journaliste reporter ou de photographe de presse, plaide pour l’afirmative.

      Aldjia Aït Ouarab,
      Docteur en droit public et science politique.

      Voir en ligne : La Dépêche de Kabylie zappe le droit d’auteur

    • Mme Ait Ouarab,vous avez parlé de droit en France mais dans le code de l’information algérien,un article stipule que le journaliste a le droit de ne pas donner les sources de l’ínformation qu’il rapporte - je ne me souviens pas de quel article- mais en tout cas,il donne ce droit á toute personne qui exercice ce métier,et le journal qui a reproduit cette photo est lá-bas,il fonctionne avec cette loi,á ma connaissance.

      Dans plusieurs pays,le droit de ne pas préciser la source de l’ínformation - sauf dans certains cas- est autorisé .

      Je ne me connais pas dans le droit ,mais le code de l’information est bien clair lá-dessous.

      Mes respects Mme la juriste.

    • M. DJazia,

      C’est pour ca que votre pays (l’alzérie) est dans l’état ou il est aujourdh’ui (au fond du bouffre).

      Il n’y a aucun respect ni, aucune règles, c’est la loi de la jungle, la loi du plus fort. Ca sert a rien de travailler puisque le droit algérien donne "le droit" de piller, de voler les oeuvres et le travaille des autres...

      Quand a la dépeche de kabylie, cela ne m’étonne quand on voit la ligne éditoriale de ce "torchon" a la solde et au service du régime algérien.

      Vivement l’indépendance de la Kabylie et l’instauration d’un véritable état de droit.

      Mazigh

    • Mazigh,et avec tout mes respects,mon pays est aussi le votre ,et je crois que si j’ai donné mon avis,vous n’avez pas á s’attaquer directement á un pays.

      Vous parlez de l’autonomie ou je ne sais quoi,lá on parle des droits d’auteur,et sachez que le journaliste a tout le droit de garder pour lui la source de son information,et celá dans plusieurs pays,et non seulement en Algérie.

      J’ai donné mon avis et je ne soutiens pas les voleurs ni les copieurs....Mais á me parler d’autre chose,pour moi dh achewwiq...

      Qqim dhi lehna

    • Je m’adresse à Djazia qui parle des droits d’auteur de Google
      voici la mention de ce moteur de recherche en face de chaque photo :

      Image non réduite

      www.rezki.net/.../malika-domrane-albert-kahn.jpg
      400 x 454 - 78 ko
      Il est possible que l’image soit réduite et protégée par les droits d’auteur. Supprimer ce cadre

    • Tu confonds sources et sources .l’article dont tu parles relatifs aux sources ,fait allusion aux sources d’information ( c’est à dire qu’un journaliste a le droit de garder anonyme ces sources d’informations tout cela est évidemment théorique en Algérie lol CAR dans la pratique c’est autre chose) quant au copyright c’est tout à fait autre chose ,cela s’appelle de la piraterie

    • Excellente conclusion de Lounes. Dans le cadre de stages de formation relatifs au droit sur internet par le cabinet Pierrat, spécialiste en ce domaine, j’ai appris qu’il n’existait aucune exception à cette règle : une image, même retravaillée jusqu’à la rendre méconnaissable, appartient de plein droit à son auteur, et Google ne l’ignore pas.
      La paternité de la photo ici contestée, dans la mesure où sa publication sur Rezki.net est bien antérieure à celle de la Dépêche de Kabylie, ne fait aucun doute, et Mr Mammar serait en droit, s’il le souhaitait, de réclamer réparation, d’autant plus que la Dépêche de Kabylie est une entreprise marchande. De ce fait, elle a, de manière incontestable et au sens entier du terme, tiré profit de cette photo au détriment de son auteur.

    • tout simplement c la depeche de kabylie qui a reproduit cette photo,tous les journaux algerien font la meme chose c incroyable ,la depeche de kabylie a instauré depuis sa création une democratie en kabylie et c grace a ce canard ’on le veuille ou pas une certaine mediatisation au niveau local a été crée et les autres journaux qu’ont tils de puis que la depeche ??soyons raisonnables kan meme !une reponse a tous :bonne nuit djamel de paris

    • Azul Djazia,

      En lisant vos propos, je crois qu’il y a confusion entre un produit appartenant à quelqu’un, c’est une photo dans le cas qui nous concerne, et l’information donnée par une source anonyme. On ne divulgue pas la source parce qu’il faut la protéger de certains dangers. Et cette norme professionnelle est la base du journalisme partout dans le monde. Quant aux photos qui sont sur google ou ailleurs, leurs propriétaires, s’ils ne disent rien, c’est parce que cela leur convenait, tout simplement.

      Je trouve que c’est navrant de sombrer dans ce genre de conflits. Un plagiat est un plagiat. Il ne faut pas tourner au tour du pot comme on dit. C’est un acte sanctionné par les lois de tous les pays. Un journal qui se respecte doit respecter les normes de la profession. Il y a aussi certains journaux qui font confiance à certains rédacteurs qui n’ont rien à voir avec le métier.

      Dans tous les métiers, la déontologie doit primer. Il faut avoir du talent et de la conscience pour être respecté. Généralement, un journaliste qui a ces qualités respecte ses confrères, les autres journaux et tous les lecteurs.

      Donc, que tout un chacun travaille selon les règles de son métier et essayons d’avancer dans des débats plus fructueux que de perdre notre temps dans des choses qui sont évidentes et claires pour tout le monde.

      Djamila

    • Le 9 Août 2009

      En réponse à Djazia ;

      Je crois que dans tous les pays, les journalistes ont le droit de ne pas citer leurs sources, lorsqu’il s’agit d’information, ceci est valable en France comme en Algérie. Mais en l’espèce, il s’agit de la reproduction d’une photo.
      En droit, cette photo est la propriété du photographe qui l’a prise, qui peut l’exploiter commercialement, c’est-dire la vendre à des supports publicitaires, y compris les journaux. Ce photographe dispose d’un droit exclusif de reproduction. Cela veut dire qu’aucun support ne peut la reproduire sans son accord. C’est ce qui est protégé par les droits d’auteur. Mais ce n’est pas tout. Ce droit de reproduction comporte une restriction pour l’auteur (le photographe) : l’autorisation de la personne qui est représentée sur cette photo : en l’espèce Malika DOMRANE, qui peut interdire la reproduction de cette photo sur tout support. En effet toute personne peut interdire la publication de son image, si elle estime que cette publication lui fait grief. Malika DOMRANE est chanteuse, nous aimons la voir. Je pense que c’est une bonne publicité pour elle. Mais le photographe peut exiger d’être rémunéré par le support durant toute la publication.

      Azul à Djazia

      J’espère avoir répondu à votre souci de protection des sources par les journalistes. Les journalistes algériens sont des gens formidables. Ils travaillent dans des conditions difficiles. On peut en être fiers.

      Aldjia AIT OUARAB

      Voir en ligne : La Dépêche de Kabylie zappe le droit d’auteur

    • Ecouter, one, two, three , viva l’algérie

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